Voici une approche de l'analyse sérielle de la criminalité, et plus loin, de l'homme criminel ou déviant. Des concepts sont avancés, empruntant à l'analyse clinique et psychopathologique, à l'analyse comportementale. Un modèle de sérialité émerge et redéfinit la fonction acte qui se lit en séquences...
"La prescription est au coeur du fonctionnement de la justice pénale, de l'action publique jusqu'à l'exécution de la peine. Elle a fait l'objet des plus vives critiques en doctrine et c'est à son égard que la jurisprudence a pu manifester une réelle hostilité. La confusion rendait nécessaire une réf...
"Les répartitions peuvent s'entendre d'un dispositif d'apurement du passif intervenant après encaissements, recouvrements d'actifs et réalisations des éléments du gage commun des créanciers, et opérant leur paiement collectif ordonné. Bien que les répartitions aient vocation à intervenir lors du tra...
"Le droit à l'information du public justice la couverture médiatique de procès pénaux exceptionnels. Or, cette médiatisation du procès pénal conduit inévitablement à créer des conflits entre droits et libertés fondamentaux présents dans une société démocratique. Ainsi, la liberté de la presse et plu...
"Mélanges en l honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard." ...
"Dans l'histoire de l'humanité, rares sont les siècles qui ont connu autant de crises dans un laps de temps aussi rapproché. 20 ans seulement après le début de notre XXIe siècle, trois crises de très grande ampleur (attentats du 11 septembre 2001, crise financière de 2008, pandémie du Covid-19 de 20...
Cet ouvrage aborde le problème des violences conjugales à partir de la parentalité, c'est-à-dire de la capacité des parents à répondre aux besoins fondamentaux de leur enfant. Par l'étude de la législation et la référence à une pratique juridictionnelle, son ambition est de montrer que la protection...
Cet ouvrage est une pierre dans le débat actuel sur le sens de la peine dans notre société. Il aborde des questions fondamentales : comment faire respecter la loi et garantir la sécurité de tous, sans penser nécessairement que la prison soit la seule issue à la délinquance ? Comment faire pour évite...
"La rencontre du droit des sociétés et du droit des entreprises en difficulté est d'une grand actualité au regard des dernières évolutions législatives nationales, mais aussi du droit européen de l'insolvabilité. Le droit des procédures collectives français innove, abordant le sort des associés et d...
"« Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement », dit-on après Boileau mais des difficultés sémantiques subsistent, ainsi que des questions non résolues. Cet ouvrage examine cette question de l'impératif de clarté et d'intelligibilité et tente de chercher le régime général d'une théorie intelligible ...
"La logique punitive dans la justice pénale a conduit à recourir à un système répressif où le tout-carcéral prime au détriment des peines alternatives. Le nombre de détenus en France a atteint un niveau historique. La punition est sévère, mais inefficace, puisque 63% de sortants de prison récidivent...
"La procédure est souvent perçue par les parties comme une source de difficultés supplémentaires dans la résolution d'un conflit. Elle est en réalité protectrice des droits des individus. Il n'existe pas qu'une procédure mais une pluralité. Il est question de procédure civile, de procédure collectiv...
La prochaine crise financière sera-t-elle l'oeuvre de la cession de dette ? À première vue, la cession de dette n'est que la petite soeur de la cession de créance. L'utilité de cette dernière n'est plus à démontrer tant elle est employée par les banques. La cession de créance participe donc à l'enri...
"Lorsque le couple parental disparaît, l'enfant est au coeur de toutes les problématiques. Qu'il soit acteur dans le processus de séparation ou le plus souvent victime de la mésentente, quel est le sort qui lui est réservé dans la séparation parentale ? Afin d'éviter qu'il ne devienne l'objet, voire...
"Héritières des Lumières, les sociétés modernes se caractérisent par leur développement scientifique et technique. Que l'on songe à internet, au génome humain ou à l'intelligence artificielle, que rien ne semble l'arrêter. Mais à l'ère de la reprogrammation cellulaire ou de la justice prédictive, la...
"La pérennité des petites entreprises repose très fortement sur la personne du dirigeant. Cette interdépendance les rend vulnérables car il suffit qu'un événement personnel ou conjoncturel affecte le dirigeant pour déstabiliser l entreprise. De plus, le chef d entreprise, commerçant, artisan ou expl...
"Un peu plus de quarante ans après le décret n° 75-1123 du 5 décembre 1975, le code de procédure civile connaît une rénovation majeure en 2007. L'ampleur et la diversité des nouvelles règles de procédure sont telles que 2019 peut être qualifiée d'année de renouveau de la procédure civile et 2020 d'a...
Cet ouvrage montre la diversité des modèles de prévention de la délinquance, leur spécificité mais aussi leur nécessaire complémentarité. Il insiste également sur l'obligation de veiller aux aspects éthiques des politiques de prévention mises en place. En effet, l'utopie d'une société débarrassée de...
L'expertise déjudiciarisée est en plein essor, d'une part parce que l'avis d'experts se révèle indispensable dans un nombre croissant de matières juridiques irriguées par la technique (construction, dommage corporel), et d'autre part, car la recherche d'une efficacité économique conduit à minimiser ...
Après avoir connu un " âge d'or " jusqu'à la fin du Moyen-Age, les victimes sont tombées dans les " oubliettes " du système de justice pénale. Depuis quelques années, un cadre normatif respectueux de leurs droits se construit. Centrée sur la personne de la victime et de l'infracteur, auxquels elle r...
La médiation pénale permet d'apporter une réponse judiciaire globale face à la petite et moyenne délinquance sans déclencher le processus pénal classique, grâce à la proposition d'une solution transactionnelle entre l'auteur des faits et sa victime. A jour des dernières évolutions législatives et ré...
Très massivement, les actes de petite délinquance sont le lot des tribunaux répressifs. Les réponses pénales, cristallisées sur les plus démunis, n'en demeurent pas moins fortement coercitives, au mépris des principes fondateurs de justice, d'égalité. Par un meilleur partage des savoirs, des avoirs,...
Le crime "fou" prouve-t-il la folie du criminel ? L'affaire Vacher (1897-1899), premier cas de tueur en série français avéré, illustre ce constat toujours d'actualité. Les trois discours explicatifs (du criminel, médical et juridique) sont questionnés dans leur préoccupation commune : Vacher est-il ...
La loi prend dorénavant en compte la victime d'infractions comme partie au procès pénal, titulaire de droits, notamment celui d'être aidée par une association conventionnée. Cet ouvrage offre un regard sur le chemin parcouru dans l'accompagnement des victimes, la reconnaissance de leurs droits. Il f...