Yves Strickler

  • Droit des biens

    Yves Strickler

    Les relations entre les hommes sont gouvernées par leurs rapports aux biens. Le droit des biens a pour objet de réglementer les relations entre les personnes (voisinage, partage), entre les personnes et les choses (propriété, indivision, démembrement, possession).
    Sont également présentés les différentes règles relatives aux biens en fonction de leur nature : biens corporels, biens incorporels, biens meubles, biens immeubles.

  • Procédure civile

    Yves Strickler

    • Bruylant
    • 11 Juillet 2018

    Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
    A jour en avril 2018 avec : - Les nouvelles normes nationales et internationales : entre autres exemples, le décret n° 2017-892 du 6 mai 2017 et ses nombreuses nouveautés ; la disparition de la juridiction de proximité en 2017 ; le décret n° 2017-1008 du 10 mai 2017 portant diverses dispositions procédurales relatives aux juridictions du travail ; le Règlement (UE) 2015/2421 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 modifiant les textes relatifs à la procédure européenne de règlement des petits litiges et ceux concernant la procédure européenne d'injonction de payer avec ses modifications applicables depuis le 14 juillet 2017 ; les nouveaux montants des plafonds d'aide juridictionnelle ; etc.
    - Des thématiques d'actualité comme les Chantiers de la Justice, la proposition portée par son Premier président de réformer le rôle de la Cour de cassation, la création du réexamen en matière civile ; le pouvoir reconnu à la Cour de cassation de "statuer au fond lorsque l'intérêt d'une bonne administration de la justice le justifie" , ou encore, l'extension du domaine de l'arbitrage. - Les plus récents arrêts.
    Par exemple : Cass. (3e civ.), 21 déc. 2017 (exercice d'un plein contrôle de la Cour de cassation sur le trouble manifestement illicite apprécié par le juge des référés) ; Cass. (2e civ.), 5 janv. 2017 (le fait d'être "ami" sur les réseaux sociaux n'est pas un motif de partialité du juge) ; Cass. (2e civ.), 5 janv. 2017 (en cas de rétractation d'ordonnance, les mesures réalisées sur le fondement de celle-ci son rétroactivement effacées) ; Cass.
    (2e civ.), 20 déc. 2017, avis (les conséquence de la nouvelle règle concernant l'appel selon laquelle est requise l'indication des chefs du jugement expressément critiqués auxquels l'appel est limité).

  • Les biens

    Yves Strickler

    La collection a été fondée et dirigée par Maurice Duverger, professeur émérite de l'Université de Paris I - Sorbonne . Elle regroupe six sections :
    - Droit privé, co-dirigé par Catherine Labrusse-Riou, professeur à l'Université de Paris I
    - Droit public, co-dirigé par Didier Truchet, professeur à l'Université de Paris II
    - Économie, co-dirigé par Jean-Claude Casanova, directeur d'études à la Fondation nationale des sciences politiques
    -Science politique, co-dirigé par Jean-Claude Colliard, professeur à l'Université de Paris I
    - Histoire, co-dirigé par Jean-François Sirinelli, professeur d'histoire contemporaine à l'Institut d'études politiques de Paris
    -Philosophie, co-dirigé par Jean-François Mattéi, professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux,
    il facilite une approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. La base de l'enseignement est éclairée par des moments de réflexion juridique.
    Un index facilite recherches et vérifications.
    Ce manuel est recommandé pour la préparation tant des examens que des concours.

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires.
    Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.
    Index.

    À jour en juin 2010 avec :
    - les nouvelles normes nationales ;
    - les nouvelles normes européennes, après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne et l'entrée en vigueur, le 1er juin 2010, du Protocole n° 14 qui réforme la procédure devant la Cour de Strasbourg ;
    - les plus récents arrêts de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour européenne des droits de l'homme (par ex. Medvedyev et autres c/ France, 29 mars 2010 : exigence d'une indépendance des magistrats à l'égard de l'exécutif).

    MISE A JOUR GRATUITE ENVOYEE EN AVRIL 2011

  • "Les « mélanges » sont un recueil d'articles rédigés par ses amis en hommage à un maître. Le doyen Roger Bernardini a été un grand serviteur de l'Université et fait partie de ces professeurs qui marquent les esprits. Ses amis ont choisi, pour intitulé de ses mélanges « Parcours pénal », champ qu'il n'a jamais cessé d'arpenter, d'explorer, d'approfondir et de rénover."

  • On peut hésiter à parler d'objet d'étude concernant le thème de l'animal, tant les débats à son sujet sont passionnés. Chose au sens du droit civil, l'animal participe cependant de l'aventure du vivant. De sorte que vivant, sa sensibilité (sachant que certains vont jusqu'à évoquer ses droits) doit être reconnue.
    De l'interrogation des droits des animaux qui sont à la fois valeur marchande et valeur vivante, à celle des devoirs de l'être humain, l'étude de la situation juridique des animaux permet de parcourir tous les domaines de la science juridique.
    Propriété, responsabilité, protection. Ces trois mots ouvrent de nombreuses et denses plaines d'investigation dès qu'il est question du règne animal. Ces plaines, l'humanité « raisonnable » a, dans l'établissement de ses échelles de valeurs et plus que jamais, à s'y engager. Cet ouvrage espère apporter sa contribution à la réflexion, dans une période où l'exaltation des biens matériels comme valeur pousse souvent à négliger toutes les autres.

  • L'arbitrage, mode alternatif de règlement des litiques, déroute et fascine. Il propose le traitement d'un litige en dehors du recours aux tribunaux étatiques : il d'agit donc d'un autre modèle de justice et de droit. Il n'en est pas moins un mode conventionnel de règlement juridictionnel d'un litige. Cet ouvrage pose les principes de base de l'arbitrage et analyse les questions contemporaines qui le traversent. En annexe, Les Règlements de la Cour européenne d'arbitrage, en anglais.

  • À une époque où la répression de la délinquance apparaît comme un débat majeur, il est devenu indispensable de rapprocher l'analyse théorique des recherches de terrain et de définir une troisième voie se situant entre la poursuite et le classement sans suite. Menée en étroite liaison avec la pratique locale récente, les instances juridiques, la protection judiciaire de la jeunesse et les associations pratiquant médiation et réparation pénales, cette étude fait état de l'efficacité et de la durabilité des mesures dans le domaine.

  • Cet ouvrage est une invitation à un parcours sur les terres des sciences de la société. La diversité de celle-ci impose de ne pas observer le monde avec des oeillères. Ce livre couvre un champ étendu, en parcourant l'espace français, belge et polonais, en s'interrogeant jusqu'à l'influence et la situation de l'Europe, à la fois en crise et en construction. Le tout permet de balayer les grandes questions politiques, de droit judiciaire, ou encore liées à la thématique de la responsabilité et des biens.

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires.
    Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

    À jour au 1er juillet 2014 avec :

    Les nouvelles normes nationales et internationales (ex. Loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation qui installe en France l'action de groupe ; Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 supprimant la taxe de 35 euros pour agir en justice, et modifiant l'article 700 du Code de procédure civile ; Règlement n° 1215/2012 du 12 décembre 2012, qui entrera en vigueur le 10 janvier 2015 à propos du caractère exécutoire des décisions en Europe) ;
    Des thématiques abordées par le rapport P. Delmas Goyon (« Le juge du 21e siècle ». Un citoyen acteur, une équipe de justice) et le rapport D. Marshall (Les juridictions du XXIe siècle. Une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers de la Justice), tous deux datés de décembre 2013 ;
    Les plus récents arrêts de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour européenne des droits de l'homme (ex. : Cons. const., décis. du 13 mars 2014, n° 2013-690 DC, à propos de la loi relative à la consommation ; Cass. 2e civ., 10 janvier 2013, revenant sur l'adage « reconversion sur reconvention ne vaut » ; Cass. 2e civ., 6 février 2014, apportant de précieuses indications sur la sanction du défaut de contradiction en expertise judiciaire).

  • Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux en France, offrant des moments de réflexion juridique, ce manuel facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

  • L''intitulé du sujet de cette thèse a un aspect provocateur: le juge des référés y est présenté comme le juge du provisoire alors qu''en pratique, il est fréquent que la décision de référé met un terme au litige entre les parties. L''auteur démontre pourtant que tout le mécanisme du référé est fondé sur le caractère "provisoire" de la décision rendue, qui en constitue l''essence. Il explique l''ensemble des règles de fonctionnement de la procédure de référé sous le prisme de cette règle d''or de cette procédure rapide, qui est portée devant le président de la juridiction.

  • Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature.

    Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

    À jour en mai 2020 avec :
    - Les nouvelles normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la « procédure en la forme des référés » par la « procédure accélérée au fond » ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application (décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019) ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne qui va probablement avoir pour conséquence de reporter l'entrée en vigueur des dispositions consacrés à la réforme du divorce ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui s'en sont suivies ; les nouveaux montants des plafonds d'aide juridictionnelle ; etc.
    - Des thématiques d'actualité comme les conséquences du coronavirus sur la procédure civile.
    - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit., décision n° 2020-799 DC du 26 mars 2020 (qui montre qu'un gouvernement peut... déroger à la Constitution à raison « des circonstances particulières de l'espèce ») ; Cass. (2e civ.), 9 janv. 2020, n° 18-21997 (les ordonnances du juge de la mise en état statuant sur une exception de procédure ont autorité de chose jugée, qu'elles mettent ou non fin à l'instance) ; Cass. (soc.), 25 mars 2020, n° 18-23682 (la règle le criminel a autorité sur le civil ne vaut qu'au regard de ce qui a été nécessairement jugé quant à l'existence du fait incriminé)

  • Le législateur a imaginé et conçu de très nombreux cas qui relèvent de la « forme des référés ». Le président de la juridiction ou la juridiction, rend une ordonnance qui suit les règles de procédure du référé, mais sous laquelle se cache une véritable décision au principal. Ainsi et aussi curieux que cela puisse paraître, le référé « en la forme » n'est pas un référé et « la forme » signifie « au fond ». Le référé en la forme n'appartient donc pas à la catégorie des ordonnances de référé. Ce sont d'ailleurs deux juges différents.
    Si la doctrine signale habituellement que la procédure obéira aux règles procédurales qui gouvernent la juridiction provisoire mais débouche sur une décision au fond, elle ne va jamais au-delà. Or, le choix de cette procédure par le législateur emporte de nombreuses conséquences. Elles appellent des clarifications, tant ces procédures « en la forme » peuvent s'apparenter à un piège procédural pour les plaideurs qui n'imaginent pas toujours les effets désastreux d'une erreur de saisine, alors qu'aucune logique n'explique le choix du législateur pour ce type de procédure. Cet ouvrage, qui se veut résolument tourné vers la pratique, réalise un inventaire large de la matière, balayant textes (à jour de la loi no 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi) et jurisprudence.
    Il intéressera en priorité les avocats et magistrats, des tribunaux de grande instance, d'instance, de commerce, et des conseils de prud'hommes, et tous ceux qui cherchent une connaissance plus approfondie de ce référé « en la forme ».
    Les auteurs écrivent régulièrement sur le thème des référés, comme du référé en la forme. Marcel Foulon, a été maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), président de tribunaux de grande instance, puis président de la chambre des référés à la cour d'appel de Paris. Il est président honoraire de la cour d'appel de Paris. Yves Strickler, agrégé des Facultés de droit, a soutenu une thèse sur le référé. Il est professeur à l'Université Nice Sophia Antipolis où il dirige le CERDP (EA no 1201) et préside la section Grand Sud de la Cour européenne d'arbitrage.

  • Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représentations et mécanismes qui concrétisent le lien entre l'être et la chose, qui est la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens.

  • Tout procès pénal a pour but de vérifier si la culpabilité matérielle et psychologique d'un individu à qui on reproche la commission d'une infraction a été démontrée ou non. Mais toute infraction pénale donne, en principe, naissance à deux actions, l'une publique, pour l'application des peines et l'autre civile, en réparation du dommage causé par l'infraction. Si l'action publique est exercée au nom et dans l'intérêt supérieur de la société, et si le ministère public a, en la matière, une prépotence que justifie son existence même, certains droits sont néanmoins reconnus à la victime de l'infraction. Nombreux sont ainsi les systèmes de droit qui offrent à celui qui se prétend victime d'une infraction pénale, une option: demander la réparation de son dommage devant la juridiction civile ou porter le débat devant la juridiction répressive. L'option ainsi offerte à la victime est un vestige de l'ancien droit qui porte la marque du système accusatoire.
    Il lui arrive d'être contestée en raison de la dimension subjective que l'émotion introduit dans le prétoire.
    L'étude ici présentée vise à présenter le droit et l'état de la réflexion sur ce délicat thème de l'association ou, à l'inverse, de l'exclusion des victimes du procès pénal. Elle vise à donner au lecteur les informations utiles à l'élaboration de sa propre analyse et l'accompagner dans l'établissement de sa conviction.
    Cet ouvrage est le résultat d'un partenariat entre les universités de Genève (Suisse) et de Strasbourg (France). La recherche a été conduite sous l'égide conjuguée du Centre de Droit Privé Fondamental (EA 1351), par le professeur Yves Strickler pour la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg et du Pôle de Recherche National en Sciences Affectives, plus spécialement du Centre d'Étude de Technique et d'Évaluation Législative (CETEL), par le professeur Christian-Nils Robert pour la Faculté de Droit de l'Université de Genève.

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